Ratelle | Joliette & Repentigny
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10 décembre 2020

Me Vincent Perreault

Avocat

Cindy-Lou Shapcott, M.adm., CRHA

Stratège en relève

Dans un premier temps, il est important de comprendre qu’il y a différents contextes en termes de transfert d’entreprise et c’est pour cette raison que nous parlerons parfois de relève entrepreneuriale et, d’autres fois, de transfert d’entreprise. Plus particulièrement, lorsqu’on aborde la notion de relève entrepreneuriale, elle est plus souvent reliée à un transfert familial, à savoir parce qu’un chef d’entreprise parent cède son entreprise à ses enfants, lesquels seront identifiés en tant que relève pour reprendre la gestion, l’administration et les opérations de l’entreprise.

En matière de transfert d’entreprise, plusieurs contextes existent. À titre d’exemple, des dirigeants d’une entreprise pourraient acheter de la participation de leur patron, les actifs de leur entreprise ou, tout simplement, une acquisition par une autre entreprise.

Peu importe le contexte, il nous apparait plus facile et imagé de présenter le transfert d’entreprise en trois étapes et de faire une analogie avec le mariage pour bien vulgariser ce qu’est un transfert. Trois principales étapes sont donc à considérer :

  • La première étape est celle de la « séduction ». Comme dans une nouvelle relation, il est important d’apprendre à se connaître. Apprendre à connaître l’environnement interne et externe de l’entreprise. Cela permet évidemment de constater si, au-delà de l’attirance initiale, l’intérêt peut perdurer dans le temps ;
  • Ensuite, il y a la phase de « préparation ». Comme dans tout bon mariage à venir, il y a des préparatifs et il y a un moment pour réfléchir à notre futur, à nos valeurs communes et à nos attentes mutuelles. C’est la même chose lors d’un transfert d’entreprise. Cette phase de préparation est malheureusement souvent escamotée ou simplement oubliée ou pas considérée et peut donner ouverture à des mariages de plus courtes durées ou des mariages moins heureux ;
  • Finalement, la dernière étape est celle de « l’union ». Comme dans la célébration du mariage, en termes d’entreprise, nous allons plutôt parler du volet technique du transfert, tout ce qui a trait à la préparation et à la signature des contrats et à l’officialisation de ce transfert, des termes et conditions qui ont été négociées. L’accompagnement sera différent selon le contexte et les enjeux de l’entreprise. Pour certains, les aspects humains et psychologiques seront considérés comme prioritaires, alors que d’autres préféreront régler avant tout le volet fiscal ou financier.

La séduction

Tout d’abord dans cette première phase, il est question d’apprendre à se connaître, de connaître l’entreprise, de connaître les leaders et aussi les futurs repreneurs de l’entreprise. Vous devez vous assurez que la relève possède les compétences pour reprendre l’entreprise. Est-ce que l’entreprise a une culture qui s’arrime bien avec le style de leadership de la future relève? Est-ce que l’entreprise a des difficultés avec ses employés? Ce sont des choses sur lesquelles il faut s’intéresser dans cette première phase. Il y a aussi le volet externe à l’entreprise, tels que le marché, l’industrie, les dynamiques économiques, le contexte social et bien d’autres éléments.

La préparation

Dans la deuxième phase, vous devez vérifier si vous avez une vision commune pour le futur de l’entreprise et si cette vision est harmonisée afin d’assurer un bon plan de transfert. Quelles sont les réelles motivations des parties prenantes? Quelles sont les attentes mutuelles, autant pour la personne qui cède son entreprise que la personne qui la reprend? Il faut s’assurer que les rôles et les responsabilités de chacun ont été bien définis. À ce moment, il est critique d’avoir ce genre de discussion qui est trop souvent prise pour acquise et qui inévitablement reviendra ultérieurement dans le processus.

C’est à cette étape très importante que vous devez vérifier s’il y a des valeurs communes, non pas uniquement entre le cédant et le repreneur, mais également en ce qui concerne les valeurs de l’entreprise avec lesquelles, idéalement, vous devrez travailler pour bâtir cette relation et ainsi assurer la continuité et la pérennité de l’entreprise. Évidemment, doivent faire partie de ces discussions celles visant également le côté plus technique du transfert, soit notamment les sommes en jeu et autres, mais ces discussions sont souvent amenées indirectement par celles plus profondes qui auront été abordées.

L'union

Enfin, dans cette dernière phase et tenant pour acquis que les autres étapes ont été réalisées, les discussions plus profondes sont souvent derrière et, même de façon indirecte, plusieurs des éléments essentiels des contrats ont été négociés ou, à tout le moins, les sujets ont déjà été abordés et il n’y a pas de surprise majeure. C’est tout de même à cette étape que les négociations à proprement parler s’intensifient afin d’assurer le transfert et la pérennité de l’entreprise. Souvent, rendu à cette étape, le stress peut se faire sentir de façon un peu plus importante. On voit une transaction et un transfert se concrétiser après une longue période de préparation et souvent, il s’agira de moments émotifs, intenses, où il y a beaucoup d’acteurs en jeu.

Il y a de nombreux investisseurs, banquiers et juristes afin de rédiger les contrats en bonne et due forme ainsi que des comptables pour assurer d’avoir établi un prix et des conditions financières raisonnables. Tous ces intervenants peuvent, même sans le vouloir, mettre plus de pression sur la relation vendeur-acheteur. Lorsque les étapes préliminaires ont bien été travaillées, il sera plus facile de passer à la table de négociation et d’officialiser la transaction.  Sinon, plusieurs questionnements qui n’auraient pas été soulevés en amont seront inévitablement le sujet de discussion à cette étape (notamment parce que tels questionnements seront réitérés par les professionnels qui s’en servent pour réaliser leur mandat respectif) pourront grandement venir influencer l’avancement, l’allongement ou même parfois la suspension du projet de transfert.


Au plaisir de vous conseiller,

Me Vincent Perreault & Cindy-Lou Shapcott, CRHA